Plan d'urbanisme
Production de plan d’urbanisme
Le plan d’urbanisme est la pierre angulaire sur laquelle va reposer les règlements d’urbanisme. Parfois, il peut être opportun pour une municipalité de seulement revoir ce règlement. Ce diagnostic complet peut être un premier pas vers une refonte de vos règlements d’urbanisme. Ce peut aussi être une belle opportunité de faire une mise à jour de la vision de développement de votre territoire en y découvrant de nouveaux potentiels. Lorsque possible, le plan d’urbanisme est rédigé en respect des concepts suivants :
Textes et concepts
- Références des articles du plan d’urbanisme aux articles équivalents du schéma d’aménagement et du plan d’urbanisme en vigueur pour faciliter la compréhension et l’analyse de conformité ;
- Commentaires ajoutés à plusieurs articles pour bien en saisir la pertinence ;
- Document évolutif en utilisant la fonction commentaires de Microsoft Word ce qui permet d’archiver les différents échanges facilitant ainsi le suivi de l’évolution du projet de règlement mais facilitant aussi toute référence ultérieure ;
- Lorsque possible, suivi de la structure du schéma d’aménagement de la MRC pour en faciliter la cohérence ;
- Proposition de concepts d’aménagement innovateurs lorsque possible ;
- Le plan d’urbanisme se subdivise en grands thèmes qui se subdivisent à leur tour selon la même méthodologie ;
- Pour chacun des thèmes proposés se trouvent les dispositions pertinentes du document complémentaire du schéma ;
- Textes, tableaux et cartes simples afin d’éviter de se perdre dans de grands concepts abstraits ;
- Les cartes sont majoritairement intégrées dans le plan d’urbanisme afin d’y faciliter la consultation et la fluidité de lecture ;
- Lorsque possible, la cartographie au plan d’urbanisme reprend la thématique de celle du schéma de la MRC afin d’en faciliter les liens, la référence et la concordance ;
- Le plan d’urbanisme produit par Urbec Concepts aura pour objectif de maintenir un maximum d’opportunité pour les règlements d’urbanisme afin d’éviter toute modification future du plan d’urbanisme. La procédure de modification du plan d’urbanisme étant plus lourde que celle des autres règlements d’urbanisme. Cela permet de simplifier grandement le processus en cas d’amendement.
Éléments de bonification
La Loi sur l’aménagement et l’urbanisme prévoit que différents types de programmes peuvent venir bonifier le plan d’urbanisme pour certains secteurs qui méritent une attention particulière. Voici ces deux types de programme que nous pouvons vous proposer :
- Un programme particulier d’urbanisme (P.P.U.) peut aussi être produit avec le plan d’urbanisme pour certains secteurs particuliers. Un P.P.U. permet de :
- Faire une planification détaillée d’un secteur en pouvant utiliser tous les éléments disponibles par la Loi ;
- Prévoir des règles particulières en matière de traitement des immeubles et des espaces libres ;
- Acquérir un immeuble par expropriation aux fins de réalisation du P.P.U. ;
- Prévoir un programme de revitalisation qui ouvre les portes aux opportunités suivantes :
- Subventionner des travaux conformes à ce plan afin de revitaliser un secteur ;
- Prévoir un congé de taxes pour certains types d’immeubles et de travaux ;
- Prévoir un programme d’expropriation pour un tiers afin de permettre la réalisation d’un projet structurant pour la communauté ;
- Des éléments de planification détaillés peuvent être produits dans un chapitre ou une annexe particulière pour pousser plus loin la réflexion.